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Propriété intellectuelle offshore

Intellectual Property offshore solutions

Société offshore : une solution idéale pour la détention de toutes propriétés intellectuelle

Une société offshore peut-être utilisée pour la détention de propriétés intellectuelles, telles que les licences de logiciels, les brevets, les marques de fabrique, les modèles industriels, les inventions. Par ailleurs, une telle structure peut également recevoir toutes les redevances, c’est-à-dire les royalties découlant de l’exploitation de ces propriétés intellectuelles.

Bien choisir la juridiction offshore :

En choisissant une juridiction adaptée à votre profil et à vos besoins, vous pouvez réduire significativement la fiscalité inhérente aux profits générés par vos propriétés intellectuelles.

Les législations qui ont signé les conventions bilatérales vous offrent également d’autres avantages. Voici les législations les plus choisies pour la constitution d’une structure offshore en vue de détention de propriétés actuelles :

  • Hollande,
  • Grande Bretagne,
  • Madère,
  • l’Ile Maurice,
  • Chypre.

Chez ICD Fiduciaries, nous vous orienterons vers la juridiction la plus adaptée à vos attentes. En plus de cela, nous nous chargeons de l’intégralité des procédures nécessaires à la constitution et à la bonne marche de votre société offshore.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas et contactez-nous.

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