Cette étude de cas illustre parfaitement comment une entreprise peut tirer parti de la transition numérique et d’une optimisation internationale pertinente, en vue de moderniser son modèle d’affaires, réduire ses coûts, se positionner sur le marché global…et maximiser ses profits en toute légalité.

Toyco LLC est une jeune entreprise qui commercialise des jouets exclusivement, via l’Internet en Europe, depuis son siège social situé dans une juridiction offshore. 

Elle est détenue par deux hommes d’affaires canadiens expérimentés dans le commerce électronique et la vente au détail de jouets. Ils bénéficient ainsi des avantages fiscaux et financiers substantiels liés à une société offshore dans l’Etat du Delaware, aux USA.

L’entreprise et son site web sont basés aux USA. L’Etat du Delaware dispose d’un secteur financier bien établi et d’une infrastructure performante pour soutenir les entreprises de commerce électronique. Le site web sera le seul moyen de commander des marchandises, la commercialisation combinant publicité sur Internet, e mailing et affiliation. 

Les deux propriétaires prévoient de résider à Dubaï et d’y gérer leur société offshore. Ils auront besoin d’un visa, mais ceux-ci leur seront délivrés sans réserve. Ils bénéficient ainsi d’un statut fiscal personnel très favorable dans ce paradis fiscal.

Le bassin local de travailleurs qualifiés est suffisant mais, il pourrait, si nécessaire d’embaucher un ou deux techniciens informatiques expatriés, basés en Asie.

Toyco LLC prévoit de s’approvisionner dans le monde entier ; les achats fournisseurs seront gérés depuis Dubaï, tandis que les livraisons en gros seront effectuées vers des entrepôts en Belgique (UE). 

L’entreposage et la livraison aux clients en Europe seront externalisés auprès d’Interhouse, une entreprise belge de logistique, forte de 40 ans d’expérience dans le dédouanement, l’entreposage et la gestion des commandes et de livraison de biens de consommation.

Le programme de développement de Toyco LLC fut le suivant : il implique un cabinet conseil en optimisation fiscale internationale basé à Londres, un fournisseur d’accès Internet aux USA (BVISP), un concepteur de plateformes de commerce électronique de Toronto Canada (TECP) Interhouse, en Europe, pour la logistique et une banque américaine :

• Conseil, création et gestion de Toyco LLC (Delaware – USA), ouverture des comptes bancaires aux USA, visas et expatriation Dubaï par le cabinet conseil (Londres -UK).
• Conception du site web, avec catalogue interactif, fonctions de commande, panier d’achat et calcul des taxes/droits de douane (TECP- Tonroto – Canada).
• Solutions de paiement multidevises et de gestion des comptes clients intégrées au site (TECP- Tonroto – Canada).
• Négociation des facilités bancaires et de cartes de crédit, y compris l’identification du commerçant et les procédures de dédouanement (Toyco LLC), au sein d’une banque américaine par le cabinet conseil (Londres -UK).
• Développement de routines personnalisées de contrôle des stocks, d’expédition et de facturation Interhouse/Toyco (Toyco, Interhouse, TECP).
• Colocalisation du site web dans les locaux de BVISP USA.

Interhouse se chargera des formalités d’importation en Belgique et se chargera du paiement des droits d’importation et de la TVA dans l’UE. Tous les paiements clients seront traités aux USA et incluront les frais de droits d’importation et de TVA/taxe de vente, le cas échéant. 

Les factures inter-entreprises adressées à Toyco LLC incluront les droits d’importation, la TVA et la taxe sur les ventes, ainsi que les frais de dédouanement, d’entreposage et d’expédition.

Toyco LLC USA est une société offshore américaine et est exonérée d’impôt aux USA. Ce pays dispose d’une infrastructure financière sophistiquée qui permettra à Toyco LLC de soutenir, sans difficulté aucune son expansion future. 

Toyco prévoit de se lancer prochainement dans l’approvisionnement en ligne et la gestion du transport de marchandises dans d’autres secteur de la vente au détail aux particuliers en Europe.